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SASU VIRGINIE’S
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2 – Hébergeur Internet
Le site virginies.net est hébergé par : OVH
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Directeur de la publication : Octave KLABA
3 – Conditions générales d’utilisation
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4 – Contenu du portail
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6 – Propriété intellectuelle
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7 – Liens
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8– Droit applicable
Le droit applicable au site virginies.net est le droit français. La majorité des contenus et services en ligne sur le site virginies.net sont proposés en français et en anglais. En cas de litige, c’est la langue française qui fera foi.
Toutes les contestations qui pourraient s’élever entre les parties à l’occasion de l’interprétation et/ou de l’exécution du Contrat seront soumises, à défaut d’accord amiable, à la compétence exclusive du tribunal compétent dans le ressort de la Cour d’appel de Versailles (tribunal d’instance de Colombes ou tribunal de grande instance de Nanterre selon le montant des demandes).
